FEDERATION NATIONALE ET INTERNATIONALE DES CLUBS 50 (F.N.I.C.C.)
Présentation de la marque FEDERATION NATIONALE ET INTERNATIONALE DES CLUBS 50 (F.N.I.C.C.)
Déposée le 25 novembre 2004 par l'association loi 1901 CLUB DES 50 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FEDERATION NATIONALE ET INTERNATIONALE DES CLUBS 50 (F.N.I.C.C.) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FEDERATION NATIONALE ET INTERNATIONALE DES CLUBS 50 (F.N.I.C.C.) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325923.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEDERATION NATIONALE ET INTERNATIONALE DES CLUBS 50 (F.N.I.C.C.) est expirée depuis le 25 novembre 2014.
CLUB DES 50 a également déposé les autres marques suivantes :
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2005-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-19
Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53