Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEDERATION NATIONALE ET INTERNATIONALE DES CLUBS 50 (F.N.I.C.C.)
CLUB DES 50 Association régie par la Loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
3325923
Date de dépôt :
25/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2014
FEDERATION NATIONALE ET INTERNATIONALE DES CLUBS 50 (F.N.I.C.C.) de CLUB DES 50

Présentation de la marque FEDERATION NATIONALE ET INTERNATIONALE DES CLUBS 50 (F.N.I.C.C.)

Déposée le 25 novembre 2004 par l'association loi 1901 CLUB DES 50 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FEDERATION NATIONALE ET INTERNATIONALE DES CLUBS 50 (F.N.I.C.C.) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 CLUB DES 50 domicilié(e) 34, rue de Picpus,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 856 360 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLUB DES 50 domicilié(e) 34, rue de Picpus,75012 PARIS - 75012 - France.

La marque FEDERATION NATIONALE ET INTERNATIONALE DES CLUBS 50 (F.N.I.C.C.) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEDERATION NATIONALE ET INTERNATIONALE DES CLUBS 50 (F.N.I.C.C.) est expirée depuis le 25 novembre 2014.

CLUB DES 50 a également déposé les autres marques suivantes : CARE-UPTE CARDIOLOGIE ANGIOLOGIE RHUMATOLOGIE ENDOCRINOLOGIE URBAIN PREVENTION TRAITEMENT EVALUATION


CLUB DES 50 Association régie par la Loi du 1er Juillet 1901 - 34, rue de Picpus,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 421856360


CLUB DES 50 - 34, rue de Picpus,75012 PARIS - 75012 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2005-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, déjeuners et dîners (divertissement).